Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
2026-0034 Arrêté portant maintien d’ouverture d’un ERP – Clinique de la Chesnaie – Le Château
Publié le 13 juillet 20262026-0033 Arrêté alternat de circulation, travaux de terrassement – Rue des Amandiers – SARL CAILLER
Publié le 13 juillet 20262026-0032 Arrêté de police de la circulation – Dépose poteaux ERDF – Rues de la Chesnaie et des Maltière – AR-BTP
Publié le 13 juillet 20262026-0031 Arrêté portant prolongation de l’arrêté 041 032 0027-2026 – Territoire Communal – ESVIA
Publié le 13 juillet 20262026-0030 Arrêté de police de la circulation – Extension d’un lotissement – Rue des Amandiers – SOBECA
Publié le 13 juillet 20262026-0029 Arrêté de police de la circulation – Extension d’un lotissement -Impasse des Étergères -SOBECA
Publié le 13 juillet 20262026-0028 Arrêté stationnement et circulation interdite – Fête du village
Publié le 13 juillet 20262026-0027 Arrêté empiètement de la chaussée, travaux de signalisation – Territoire communal – ESVIA
Publié le 13 juillet 20262026-0026 Arrêté portant modification de capacité d’accueil d’un ERP – Clinique de la Chesnaie – Le Grand Boissier
Publié le 13 juillet 20262026-0025 Arrêté de création de deux places PMR – Parking de la Guinguette – 22 rue Nationale
Publié le 13 juillet 20262026-0024 Arrêté modificatif portant autorisation d’occupation du domaine public
Publié le 13 juillet 20262026-0023 Arrêté alternat de circulation, travaux de terrassement – Rue des Allets – SARL CAILLER
Publié le 13 juillet 20262026-0022 Arrêté alternat de circulation, travaux de terrassement – Rue du Clos des Champs – SARL CAILLER
Publié le 13 juillet 20262026-0021 Arrêté portant autorisation exceptionnelle d’occupation – Parcelle AO0113 – Section Chailloise
Publié le 13 juillet 20262026-0020 Accès et stationnement interdit – Parking Chavil
Publié le 13 juillet 20262026-0019 Arrêté permanent interventions – Prestataire Agglopolys – AQUALIA
Publié le 13 juillet 20262026-0018 Arrêté de circulation – Rues barrées – carnaval APE
Publié le 13 juillet 20262026-0017 Arrêté de police de la circulation – Création d’un branchement d’eaux usées – 8 rue du Clos des Champs – AQUALIA
Publié le 13 juillet 20262026-0016 Arrêté de police de la circulation – Création d’un branchement d’eaux usées – 6 rue aux Boeufs – AQUALIA
Publié le 13 juillet 20262026-0015 Arrêté de police de la circulation – 19-21 rue des Terres Blanches – AQUALIA
Publié le 13 juillet 2026