Délibérations

DEL 2026-053 PJ01 – Règlement Intérieur au 15 06 2026 – PJ01

DEL 2026-053 ENSEIGNEMENT – Règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse de Chailles

DEL 2026-052 PJ02 – DELIBERATION-Chailles-Pref – PJ02

DEL 2026-052 PJ01 – Convention reversement fonds ACTEE – CHAILLES

DEL 2026-052 – FINANCES LOCALES Convention avec AGGLOPOLYS pour le reversement des fonds ACTEE pour l’audit energetique de l’ecole.

DEL 2026-051 FINANCES LOCALES – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour des travaux d’amélioration énergétique des bâtiments communaux

DEL 2026-050 PJ02 – Plan de balisage – PJ02

DEL 2026-050 PJ01- Convention Autorisation de Balisage Randonnée Pédestre – PJ 01

DEL 2026-050 DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation de balisage d’un itinéraire de randonnée pédestre sur la commune de Chailles

DEL 2026-049 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Be LC Agence d’attractivité du Loir-et-Cher – Désignation du représentant de la commune

DEL 2026-048 PJ01 – Statuts définitifs de la SPL

DEL 2026-048 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Société Publique Locale (SPL) Agglopolys Aménagement – Approbation des statuts

DEL 2026-047 FONCTION PUBLIQUE – Augmentation du temps de travail d’un emploi – Mise à jour du tableau des effectifs

DEL 2026-046 FONCTION PUBLIQUE – Création de poste – Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade

DEL 2026-045 FONCTION PUBLIQUE – Détermination des ratios d’avancement de grade

DEL 2026-044 ENSEIGNEMENT Détermination du tarif du séjour (6ème à 3ème) à TOURNON-SAINT-MARTIN du 20 au 24.07.2026 à l’ALSH de Chailles

DEL 2026-043 ENSEIGNEMENT – Détermination du tarif du séjour (GS à CE1) à l’ALSH de Chailles

DEL 2026-042 PJ01 – Projet de bail de Gendarmerie

DEL 2026-042 DOMAINES ET PATRIMOINE – Location d’un local au profit de l’ETAT en vue d’installer une brigade provisoire de GENDARMERIE NATIONALE en attendant la construction et la livraison de la nouvelle caserne

DEL 2026-041 FINANCES LOCALES – Subventions aux associations – Année 2026