Conseil Municipal de chailles

Date du prochain conseil municipal :

Le conseil municipal se tient environ tous les 1ers lundi du mois à l’espace Chavil à 19h

Ordre du jour

Téléchargez ici l’ordre du jour de la séance de Conseil Municipal du :

Comptes rendus

Juin 2021 – Séance du 28 Juin 2021

Retrouver le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2021 : 

CR 2021.06.28


Mai 2021 – Séance du 10 mai 2021

Retrouver le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 mai 2021 : 

CR 2021 05 10


Mars 2021 – Séance du 08 mars 2021

Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 08 mars 2021 : 

CR 2021.03.08


Février 2021 – Séance du 08 février 2021

Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 08 février 2021 : 

CR 2021.02.08


Janvier 2021 – Séance du 11 janvier 2021

Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2021 : demandes de subventions en relation avec les projets de la commune, plan d’épandage des boues.

CR 2021.01.11

Décembre 2020 – Séance du 14 décembre 2020

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 14 décembre : renouvellement de la convention avec la CAF, vente d’un local communal, convention avec les partenaires du PACT…

CR 2020.12.14


Novembre 2020 – Séance du 02 novembre 2020

Retrouvez le compte-rendu de la séance du 2 novembre 2020 : détermination des tarifs 2021, forfait communal 2020-2021, participation aux frais de fonctionnement des écoles, convention avec l’IME des Grouëts, convention pour l’enfouissement d’une ligne HTA…

CR 2020.11.02


Octobre 2020 – Séance du 05 octobre 2020

Retrouvez les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2020 à 19h à l’espace Chavil : décision modificative du budget, demandes de subventions, attribution d’une subvention, marché de Noël, journée d’animation Drone pour le centre de loisirs…

CR 2020.10.05


Septembre 2020 – Séance du 07 septembre 2020

Retrouvez toutes les délibérations prises lors de la séance du 7 septembre 2020 : acquisition et vente de terrains, projet culturel de territoire, projet éducatif territorial, conventions avec Agglopolys, rétrocession de voirie…

CR 2020.09.07


Juin 2020 – Séance du 22 juin 2020

Retrouvez le compte-rendu de la séance du 22 juin : approbation du compte administratif 2019, tarifs des services enfances 2020-2021…

CR 2020.06.22


Mai 2020 – Séance du 25 mai 2020

La séance d’installation du Conseil Municipal a eu lieu le lundi 25 mai 2020 à 19h à l’Espace Chavil.
Retrouvez le compte-rendu de la séance : élection du maire et des adjoints, création des commissions, désignation des délégués aux organismes…

CR 2020.05.25