Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
DEL 2026-061 DOMAINE ET PATRIMOINE – Rue des Bordes – SIDELC – Lancement de la phase d’exécution de l’opération d’effacement de distribution d’énergie électrique basse tension
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-060 DOMAINE ET PATRIMOINE – Lotissement Les Mesliers Sud – dénomination de la voirie
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-059 FINANCES – Fond de soutien proposé par l’AMF et la Protection civile en faveur des communes sinitrées par les incendies de l’été 2026
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-058 FONCTION PUBLIQUE – Ouverture de poste d’animateurs pour les vacances d’Octobre
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-057 DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet d’aménagement et de renaturation du Cosson
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-056 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE -Agglopolys – Rapport d’activité 2025
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-055 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection de Loir-et-Cher – Extension du périmètre et retrait d’une commune
Publié le 02 octobre 2026
DEL 2026-054 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection – Modification des statuts et nomination de représentants
Publié le 02 octobre 2026
DEC2026-037 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – Déclaration d’intention d’aliéner
Publié le 28 septembre 2026
DEC2026-036 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – Déclaration d’intention d’aliéner
Publié le 28 septembre 2026
DEC2026-035 MARCHES PUBLICS – Parc du Cosson – Confection et fourniture de panneaux de communication
Publié le 31 juillet 2026
DEL 2026-053 PJ01 – Règlement Intérieur au 15 06 2026 – PJ01
Publié le 29 juillet 2026
DEL 2026-053 ENSEIGNEMENT – Règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse de Chailles
Publié le 29 juillet 2026
DEL 2026-052 PJ01 – Convention reversement fonds ACTEE – CHAILLES
Publié le 29 juillet 2026
DEL 2026-052 – FINANCES LOCALES Convention avec AGGLOPOLYS pour le reversement des fonds ACTEE pour l’audit energetique de l’ecole.
Publié le 29 juillet 2026