Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
DEL 2026-023 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Droit à la formation des élus
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-022bis INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation du Conseil Municipal au Maire
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-021 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Règlement intérieur du Conseil Municipal
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-020 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des Adjoints au Maire
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-019 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Détermination du nombre d’adjoints
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-018 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election du Maire
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-017PJ01 – LOTISSEMENT_LES_GRANDS_CHAMPS_2026_20260303122829_BP-scel
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-017 FINANCES – Budget Annexe Lotissement Les Grands Champs – Budget
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-016PJ02 – RAR 2025 – BPA Bâtiments commerciaux Les Cormiers-tampon
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-016PJ01 – BATIMENTS_COMMERCIAUX_CORMIERS_2026_20260303121141_BP-sce
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-016 FINANCES – Budget Annexe Bâtiments commerciaux – Budget Primitif 2026
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-015PJ02 – BPL Chailles 2026 – Dépenses d’équipement
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-015PJ01 – COMMUNE_DE_CHAILLES_2026_20260217180705_BP
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-015 FINANCES – Budget principal – Budget Primitif 2026
Publié le 28 juillet 2026