Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
DEL 2026-014 FINANCES – Budget Annexe Lotissement Les Grands Champs – Reprise des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 2026
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-013 FINANCES – Budget Annexe Lotissement Les Grands Champs – Compte Financier Unique 2025
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-012 FINANCES – Budget Annexe Bâtiments commerciaux – Reprise des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 2026
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-011 FINANCES – Budget Annexe Bâtiments commerciaux – Compte Financier Unique 2025
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-010 FINANCES – Budget principal – Taux d’impositions directes 2026-
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-009 FINANCES – Budget principal – Affectation des résultats du CFU
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-008PJ02 – CFU PPL 2025 – Dépenses d’équipement 2025-1231
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-008 FINANCES – Budget principal – Compte Financier Unique 2025
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-007 INTERCOMMUNALITE – Avis sur affiliation volontaire au CDG41 du Syndicat Mixte du Scot Vallée Cher à Sologne
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-006 ENVIRONNEMENT – Nvle convention CEE issus du patrimoine des CT du Pays des Châteaux
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-005 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Constitution de la SPL AGGLOPOLYS AMENAGEMENT
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-004 ENSEIGNEMENT – Détermination du tarif du séjour Guédelon Juillet ALSH
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-003 FONCTION PUBLIQUE – Création emplois non permanents saisonniers
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-002 FONCTION PUBLIQUE – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-001 URBANISME – Dépôt ADS pour démolir bât communal situé 10 rue de la Varenne sur la parcelle cadastreée AIn°147
Publié le 28 juillet 2026
DEC2026-034 MARCHES PUBLICS – Mairie – Achat de matériels informatiques
Publié le 28 juillet 2026