Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
DEL 2026-042 DOMAINES ET PATRIMOINE – Location d’un local au profit de l’ETAT en vue d’installer une brigade provisoire de GENDARMERIE NATIONALE en attendant la construction et la livraison de la nouvelle caserne
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-041 FINANCES LOCALES – Subventions aux associations – Année 2026
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-040 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Direct (CCID)
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-039PJ – Convention aide installation MG – CAPELLE Raphaël
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-039 FINANCES LOCALES – Convention d’aide à l’installation d’un médecin généraliste – CAPELLE Raphaël
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-038 DOMAINE ET PATRIMOINE – Location d’un local d’activité nu de la MSP à un médecin généraliste – CAPELLE Raphaël
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-037 FINANCES LOCALES – Détermination des tarifs Vente d’espaces de parution sur supports de communication
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-036 FONCTION PUBLIQUE – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-035 DOMAINE ET PATRIMOINE – Rétrocession au profit de Chailles parcelles Rue des Allets – AT 114 – 116 – 118 – 119
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-034 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – SPL AGGLOPOYS AMÉNAGEMENT – Désignation des représentants de la commune de Chailles
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-033 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès de la Conférence Entente RPE
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-032 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès du GIP APPROLYS CENTR ACHATS
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-031 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès de RVLS
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-030 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès du CNAS
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-029 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès du SIVP
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-028 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants auprès du SIDELC
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-027 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du Correspondant Défense
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-026 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des membres de la CAO à caractère permanent
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-025 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Composition des commissions municipales à caractère permanent
Publié le 28 juillet 2026
DEL 2026-024 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de élus
Publié le 28 juillet 2026