Dernières publications
Cette page regroupe les principaux actes et documents administratifs intéressant la vie de la commune : délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, décisions du maire, arrêtés municipaux et d'urbanisme, ainsi que certains arrêtés préfectoraux. Leur publication permet d'assurer l'information des habitants, la transparence de l'action publique et, selon la nature des actes, l'accomplissement des formalités nécessaires à leur entrée en vigueur. Les documents sont classés par catégorie et par date. Ils peuvent être consultés et téléchargés librement. Certaines mentions peuvent être masquées lorsque cela est nécessaire au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.
DEL 2026-006 ENVIRONNEMENT – Nvle convention CEE issus du patrimoine des CT du Pays des Châteaux
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-005 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Constitution de la SPL AGGLOPOLYS AMENAGEMENT
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-004 ENSEIGNEMENT – Détermination du tarif du séjour Guédelon Juillet ALSH
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-003 FONCTION PUBLIQUE – Création emplois non permanents saisonniers
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-002 FONCTION PUBLIQUE – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Publié le 28 juillet 2026DEL 2026-001 URBANISME – Dépôt ADS pour démolir bât communal situé 10 rue de la Varenne sur la parcelle cadastreée AIn°147
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-034 MARCHES PUBLICS – Mairie – Achat de matériels informatiques
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-033 MARCHES PUBLICS – Attribution du MAPA 2026-01 – Marché de restauration scolaire et d’accueil de loisirs
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-032 MARCHES PUBLICS – Aménagement du Parc du Cosson – Marché de travaux MP2025-01 Modification n°02
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-031 MARCHES PUBLICS – Camping car Park – Remplacement matériel électronique de la station de pompage des eaux usées
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-030 FINANCES LOCALES – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour des travaux d’amélioration énergétiques des bâtiments communaux
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-029 FINANCES LOCALES – Demande de subvention auprès du Département 41 pour l’Aménagement du Parc du Cosson – Tranche 2
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-028 DROIT DE PREMPTION URBAIN – Déclaration d’intention d’Aliéner
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-027 MARCHES PUBLICS – Aménagement de la rue des Bordes etudes + Études de faisabilité pluviales rue des Aubépine + rue des Près
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-026 MARCHES PUBLICS – Démolition 10 rue de la Varenne
Publié le 28 juillet 2026DEC2026-025 MARCHES PUBLICS – Bâtiments communaux – Amélioration thermiques
Publié le 28 juillet 2026